Accueil
Séances du conseil
Budget
Histoire
Attraits touristiques
Transport collectif
Gestion contractuelle
Planification stratégique
Organigramme
Avis publics
Service aux citoyens
Se débarasser de matières résiduelles
Faire un feu extérieur
Louer une salle ou afficher au tableau
Visiter la bibliothèque
Pratiquer une activité sportive
Offre d'emploi
Déposer une requête ou plainte
Devenir bénévole
Trouver une entreprise ou un organisme
Consulter le rôle d'évaluation
Contacter le contrôleur canin
Obtenir du soutien financier
Règlements
Permis et certifcats
Zonage
Carte
Nous joindre
More
Use tab to navigate through the menu items.
Vous désirez
consulter le règlement de zonage ?
*Vérifiez toujours que les informations inscrites sont à jour auprès du Service d'urbanisme!
ENTRÉE EN VIGUEUR
Quatre règlements d'urbanisme
no 590-URB-21 autorisant les petites maisons
no 591-URB-21 autorisant les bâtiments accessoires plus grands
no 592-URB-21 autorisant des sites d'hébergements rustiques (refuges)
no 593-URB-21 autorisant des résidences bigénérationnelles
Modalités d'application
Marges et cours (résidentiel)
Constructions et ouvrages (résidentiel)
Dérogations (résidentiel)
Autres ouvrages (autres usages)
Présentation des annexes
Zone AT-A-600
Zone AT-RS-115
Zone CONS-FN-800
Zone FF-FF-710
Zone FR-RT-230
Zone FR-RT-240
Zone FR-RT-265
Zone RC1-RS-125
Zone RC1-RT-210
Zone RC1-RT-220
Zone RC1-RT-280
Zone RC2-CO-335
Zone RC2-RS-135
Zone RC2-RT-250
Zone RR-FF-700
Zone RR-PU-405
Zone RR-RS-145
Zone RR-RS-155
Zone RR-RS-165
Zone RR-RS-175
Zone UP-CO-325
Zone UP-IN-510
Zone UP-RT-205
Zone UV-CO-305
Zone UV-CO-315
Zone UV-RS-100
Zone UV-RS-110
Interprétation du texte
Aménagement du terrain (résidentiel)
Clôture, affichage, entreposage (résidentiel)
Constructions et ouvrages (autres usages)
Sanctions
Annexe A : description des usages
Zone AT-A-605
Zone AT-RS-120
Zone FF-FF-705
Zone FF-RT-270
Zone FR-RT-235
Zone FR-RT-260
Zone RC1-CO-340
Zone RC1-RS-130
Zone RC1-RT-215
Zone RC1-RT-225
Zone RC2-CO-330
Zone RC2-CO-345
Zone RC2-RT-245
Zone RC2-RT-255
Zone RR-PU-400
Zone RR-RS-140
Zone RR-RS-150
Zone RR-RS-160
Zone RR-RS-170
Zone RR-RT-275
Zone UP-IN-505
Zone UP-RT-200
Zone UV-CO-300
Zone UV-CO-310
Zone UV-CO-320
Zone UV-RS-105
