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ENTRÉE EN VIGUEUR
Quatre règlements d'urbanisme
no 590-URB-21 autorisant les petites maisons
no 591-URB-21 autorisant les bâtiments accessoires plus grands
no 592-URB-21 autorisant des sites d'hébergements rustiques (refuges)
no 593-URB-21 autorisant des résidences bigénérationnelles
Modalités d'application
Marges et cours (résidentiel)
Constructions et ouvrages (résidentiel)
Dérogations (résidentiel)
Autres ouvrages (autres usages)
Présentation des annexes
Zone AT-A-600
Zone AT-RS-115
Zone CONS-FN-800
Zone FF-FF-710
Zone FR-RT-230
Zone FR-RT-240
Zone FR-RT-265
Zone RC1-RS-125
Zone RC1-RT-210
Zone RC1-RT-220
Zone RC1-RT-280
Zone RC2-CO-335
Zone RC2-RS-135
Zone RC2-RT-250
Zone RR-FF-700
Zone RR-PU-405
Zone RR-RS-145
Zone RR-RS-155
Zone RR-RS-165
Zone RR-RS-175
Zone UP-CO-325
Zone UP-IN-510
Zone UP-RT-205
Zone UV-CO-305
Zone UV-CO-315
Zone UV-RS-100
Zone UV-RS-110
Interprétation du texte
Aménagement du terrain (résidentiel)
Clôture, affichage, entreposage (résidentiel)
Constructions et ouvrages (autres usages)
Sanctions
Annexe A : description des usages
Zone AT-A-605
Zone AT-RS-120
Zone FF-FF-705
Zone FF-RT-270
Zone FR-RT-235
Zone FR-RT-260
Zone RC1-CO-340
Zone RC1-RS-130
Zone RC1-RT-215
Zone RC1-RT-225
Zone RC2-CO-330
Zone RC2-CO-345
Zone RC2-RT-245
Zone RC2-RT-255
Zone RR-PU-400
Zone RR-RS-140
Zone RR-RS-150
Zone RR-RS-160
Zone RR-RS-170
Zone RR-RT-275
Zone UP-IN-505
Zone UP-RT-200
Zone UV-CO-300
Zone UV-CO-310
Zone UV-CO-320
Zone UV-RS-105
